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BET Structure NAQ

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Propriétaire du site : Maxime Guche
Contact : contact@bet-structure-naq.fr – 03 74 96 03 57
Adresse : 75c chemin de Becourt

Identification de l’entreprise : Maxime Guche – SIREN : 917 988 289 – RCS : 917 988 289 R.C.S. Boulogne-sur-Mer
Adresse postale : 75c chemin de Becourt

Directeur de la publication : Maxime Guche

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40

Délégué à la protection des données : –

Autres contributeurs : –


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Maxime Guche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maxime Guche.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


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